NovaiaWEB
Services Sur-mesure Réalisations Offre Lite
Démarrer
Services Sur-mesure Réalisations Offre Lite Démarrer un projet →
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 11 mai 2026

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Directeur de la publication
  3. Hébergeur
  4. Propriété intellectuelle
  5. Liens hypertextes
  6. Données personnelles
  7. Cookies
  8. Responsabilité
  9. Droit applicable
  10. Contact

1. Éditeur du site

Le présent site (ci-après désigné « le Site ») est accessible aux adresses suivantes :

  • novaiaweb.com : site principal de l'agence (services, sur-mesure, réalisations, contact) ;
  • novaiaweb.fr : espace dédié à l'offre d'abonnement Lite et à la souscription en ligne.

Les deux domaines sont édités par :

Raison sociale
NovaiaWeb
Statut
Entrepreneur
Représentant
Yann Wirtz
Adresse
Strasbourg, France
SIRET
102 246 717 00015
Code APE
6201Z · Programmation informatique
TVA
TVA non applicable, article 293 B du CGI
Email
contact@novaiaweb.fr
Téléphone
07 66 88 00 19

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Yann Wirtz, en qualité de représentant légal de NovaiaWeb. Toute demande relative au contenu éditorial peut lui être adressée à l'adresse contact@novaiaweb.fr.

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

Société
Cloudflare, Inc.
Adresse
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web
cloudflare.com

L'utilisation des services Cloudflare implique un transfert de données hors Union européenne, encadré par les clauses contractuelles types validées par la Commission européenne. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, illustrations, photographies, logos, vidéos, code source, structure, charte graphique) constitue une œuvre protégée par le droit d'auteur et la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire explicite, ces éléments sont la propriété exclusive de NovaiaWeb. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques, noms commerciaux, dénominations et logos figurant sur le Site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute utilisation sans accord constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites tiers. NovaiaWeb n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leur disponibilité.

La création d'un lien pointant vers le Site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de NovaiaWeb et qu'elle ne s'opère pas dans un cadre frauduleux, diffamatoire ou contraire aux bonnes mœurs.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site est régi par notre politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, de limitation et d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits : contact@novaiaweb.fr.

7. Cookies

Le Site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, ainsi que, sous réserve de votre consentement, des cookies de mesure d'audience destinés à améliorer l'expérience utilisateur. Les modalités de gestion et de retrait du consentement sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

8. Responsabilité

NovaiaWeb met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et l'actualité des informations diffusées sur le Site. Néanmoins, des erreurs ou omissions peuvent survenir. NovaiaWeb ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, ni de l'usage qui pourrait en être fait.

L'utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa seule et entière responsabilité. NovaiaWeb décline toute responsabilité concernant les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au Site ou de son utilisation, notamment ceux liés à un dysfonctionnement, une interruption de service, une perte de données ou la présence éventuelle de virus.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec d'une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour les litiges relevant des règles européennes, la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) de la Commission européenne est disponible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du Site :

  • Par email : contact@novaiaweb.fr
  • Par téléphone : 07 66 88 00 19
  • Par WhatsApp : wa.me/33766880019

Ces mentions légales sont susceptibles d'évoluer. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

NovaiaWEB

Studio web indépendant. Strasbourg · France.

07 66 88 00 19 · contact@novaiaweb.fr

Services Sur-mesure Réalisations Offre Lite

© NovaiaWeb

Mentions légales · CGV · Confidentialité